Toute tentative d'usage, de copie de tout ou partie de ces textes constitue un délit qui peut être puni par la loi.
Bonjour, juste un petit point,on s'est aperçu via le biais de mon dépôt sur le copyright qu'une partie de mes textes ont été utiliser. Je tiens a dire a cette personne qu'une procédure c'est déclencher automatique. Un courrier sera remis a cette dite personne,malheureusement, je ne sais qui c'est donc ne peut rien faire pour cette personne. Pour utiliser mes textes merci de me le demandé en MP pour que je vous donne l'autorisation et que je fasse une déclaration comme quoi une autorisation vous a été accorde.
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